Constitution de la République Galactique
Article 1 : Tout citoyen et ou futur citoyen se doit connaître et de respecter la constitution de l’alliance.
Article 2 : Tout citoyen doit participer à la vie de la République Galactique autant sur le jeu que sur le forum. Toute forme d’inactivité sera traitée selon les règles suivantes :
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- Cas n°1 : Mode pause non activé, absence non signalé :
Le joueur se verra placé dans le Republicae Stellar Memoriam des deux semaines d’absence, il sera exclu de l’alliance après un mois d’inactivité. Une procédure de rappel* aura été préalablement mise en place.
- Cas n°2 : Mode pause activé, absence non signalé :
Le joueur se verra placé dans le Republicae Stellar Memoriam des deux semaines d’absence, il sera exclu de l’alliance après trois mois d’inactivité. Une procédure de rappel* aura été préalablement mise en place.
- Cas n°3 : Mode pause non activé, absence signalé :
Le joueur se verra placé dans le Republicae Stellar Memoriam des deux semaines d’absence, il sera exclu de l’alliance après un mois d’inactivité. Une procédure de rappel* aura été préalablement mise en place.
- Cas n°4 : Mode pause activé, absence signalé :
Le Haut conseil se réserve le droit de procéder à une étude au cas par cas dans cette situation. Les réunions mensuelles prévues par le Haut conseil en feront l’objet, dès que cela sera nécessaire. Une procédure de rappel* aura été préalablement mise en place.
*Procédure de rappel :
Elle comprend l’envoi d’un message privé sur le jeu et sur le forum (IG et IF) au terme de deux semaines d’absence, puis l’envoi d’un second message privé sur le jeu, sur le forum, ainsi qu’un e-mail au terme de trois semaines d’absence. Les deux messages expliquent de manière préventive les risques encourus et les démarches à suivre, en cas de prolongement de l’absence.
Article 3 : Tout citoyen à le droit de s’exprimer, de faire connaître son opinion, de proposer un projet de loi, ou un sondage.
Article 4 : Toute agression physique ou morale (l’espionnage sera pris en compte comme une agression), sur le jeu ou sur le forum, entre les membres de l’alliance sera sanctionnée par le haut conseil.
Article 5 : Tout citoyen à le devoir de porter assistance en fonction de ses moyens à tout autre citoyen manifestant ce besoin.
Article 6 : Tout joueur a le droit de devenir citoyen de la République Galactique en posant sa candidature sur le forum et IG en respectant bien sur les consignes de recrutement prévu pour les demandes d’adhésion.
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Cas particulier
Si ce joueur est un allié, le Président et le Premier ministre sont autorisés à accepter la candidature sans le votre préalable du haut conseil, l’allié en question ne sera pas soumis à la période d’aspirant, toutefois il seront tout de même placé en wing et un parrain leur sera attribué. Si un membre du haut conseil était contre l'acceptation du postulant alors son statut serait rétabli en attende d'acceptation ou de refus de la candidature.
Si une personne du groupe "anciens membres", souhaite intégrer ou réintégrer il devra déposer une candidature dans la caserne de recrutement conformément au formulaire de recrutement.
S'en suivra un vote du haut conseil, déterminant si le postulant est accepté ou non dans l'alliance.
Dans le cas d'acceptation de la candidature le haut conseil pourra décider tout comme pour les alliés, d'appliquer ou non au membre intégrant l'alliance, une période d'essai pendant laquelle un parrain lui sera attribué et où il sera placé en wing.
Article 7 : Toutes les candidatures sont soumises à un vote du haut conseil.
Article 8: Toutes les nouvelles recrues de la LRG, intégrerons l'ASR (la wing) pendant une durée indéterminée. Un parrain est systématiquement attribué à la recrue une fois sa candidature validée. Le parrain aura pour mission d'évaluer, de former et d'accompagner son filleul. Lorsque le parrain juge son apprenti apte à intégrer l'alliance mère et ou à devenir citoyen, il donne son approbation. Le haut conseil procède ensuite à l'exécution du passage une fois la délibération du haut conseil délivrée consentante. Enfin le parrain informe de son intention de mettre fin à la période de parrainage, il est aussi donné pour droit au parrain de proposer l'exclusion de son filleul au HC en cas d'inactivité soit IG soit IF non prévenue pendant 10 jours dans la section relative à son parrainage.
Article 9 : Tout citoyen a le droit de quitter l’alliance, un minimum de respect étant attendu, il fournira une explication concernant son départ.
Article 10 : Tout citoyen a le droit et le devoir d’élire sont représentant. C'est-à-dire un membre du haut conseil, et tout citoyen a le droit de poser sa candidature pour accéder au poste de haut conseiller, lorsque le haut conseil ouvre les candidatures à un siège. Il est obligatoire de présenter sa candidature pour le haut conseil soit même si l'on souhaite prétendre à un poste, il est donc impossible d'être présenté par une autre personne.
Article 11: Les membres souhaitant se présenter à un poste du haut conseil lorsque des élections sont ouvertes, doivent obligatoirement posséder skype (réunion du haut conseil mensuel sur skype).
Article 12: Lorsque des élections sont mises en place pour le poste de premier ministre, les membres ayant la possibilité de se présenter doivent avoir plus de 6 mois d'ancienneté dans l'alliance mère (La République Galactique), ils devront créer un sujet dans lequel ils donneront leurs motivations, leurs intentions et ce qu'ils peuvent apporter à l'alliance, à ce poste. Les membres du haut conseil en place ont la possibilité de vérifier l'aptitude des membres se présentant au postes (ce contrôle est effectué par les haut conseillés et le président en fonction seulement, pas le premier ministre en fonction).
Article 13: Certains votes seront uniquement traités par le haut conseil (demande de pacte, ou suppression de pacte, punitions des traitres, candidatures) d’autres votes comme le lancement d’une guerre nécessiteront l’avis des citoyens.
Article 14: Le haut conseil est composé de plusieurs membres à qui une fonction est attribuée :
Le président,
Le 1er ministre,
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Rôle du premier ministre:
Remplacer le président lorsqu’il est absent pour des périodes défini et d’une certaine durée (il endosse les fonctions du président),
Conseil le président sur les décisions qui lui reviennent,
S’informe régulièrement du travail accompli par les haut conseiller, il peut se référer à ceux-ci, endosser leur rôle lorsqu’ils sont absent, les conseiller sur les actions qu’ils doivent mener, les tâches qu’ils doivent accomplir,
Animation des débats du forum (principalement ceux des affaires internes),
Il doit maintenir la cohésion entre les membres du haut conseil, et les membres de l’alliance en général.
Le conseiller diplomatique,
Le conseiller militaire,
Le conseiller général
Les hauts conseillés, ont un mandat d'une durée de 4 mois, et le premier ministre un mandat de 6 mois. Un haut conseillé, premier ministre, peut être réélu indéfiniment.
Le mandat du premier ministre et d’un haut conseiller peut-être prolongé de deux semaines si l'activité n'est pas favorable à de nouvelles élections.
Article 15: Lorsqu'un haut conseiller est élu, il peut bénéficier d'une formation réalisé soit par un membre du haut conseil, soit par un formateur nommé par le haut conseil.
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1/ Le statut de formateur sera accordé à toute personne qui par son expérience se révèle être capable de former les nouveaux membres du haut conseil ; Dans la mesure où le membre est volontaire pour accomplir cette mission et que le haut conseil donne son accord.
2/ S’il le souhaite, un membre du haut conseil peut réaliser lui-même la formation de son successeur, dans la mesure ou il est disponible et capable d’assumer la formation, dans le cas contraire, le formateur donc s’occupera de la formation.
3/ A l’issue de l’élection d’un nouveau haut conseiller, le haut conseil et ou le formateur peut proposer cette formation au nouveau membre intégrant le haut conseil. Le membre peut soit accepter ou refuser cette formation.
4/ Le statut de formateur ne donne aucun pouvoir supplémentaire au membre a qui il est attribué. C’est une simple distinction qui officialise la formation.
5/ Le haut conseiller conservera toute ses liberté, tout ses pouvoirs et tout son champ d’action conformément à son rôle pour lequel il à été élu. C'est-à-dire, le formateur n’a aucun pouvoir sur lui, il ne peut influer sur les décisions prises par le haut conseiller.
6/ La formation à pour objectif général de développer le sens critique et la capacité d’analyse des situations auquel le haut conseiller serait confronté. Ce qui signifie que cela n’est pas une formation à la pensée de l’alliance ou du formateur, mais une formation à l’action et à la réaction, elle vise au développement du sens de la logique.
7/ Le formateur devra fournir régulièrement des bilans sur l’avancement du travail de formation qu’il accomplie et sur l’évolution du membre qu’il forme.
8/ Les autres membres du haut conseil peuvent apporter leur connaissance lors de la formation si nécessaire en complétant les « cours » du formateur.
Article 16: Les déclarations de guerres sur le forum officiel, seront faites uniquement par le président, le premier ministre et ou le conseiller militaire.
Article 17: Tout joueur ayant été exclu de la République Galactique est libre de poser sa candidature comme prévu dans l’article 6, sauf si ce dernier a été banni définitivement.
Article 18 : Lorsqu’un sondage public est mis en place, le dépôt de la mention « A voté » est obligatoire afin de légitimer le vote. L’issue d’un sondage publique est valable seulement si l’un des choix proposés obtient la majorité absolue (majorité + une voie) des votants.
Article 19: La présente constitution peut être changée ou modifiée après l’approbation des membres du haut conseil, les modifications seront signalées dans le sénat galactique.
![La République Galactique [Renaissance]](https://i.servimg.com/u/f41/13/61/08/73/entate10.png)
Sujet: Constitution Républicaine 
Dim 22 Nov 2009 - 15:40
